. Le-paradoxe-soulevé-par-le-dr, . Hubert, and F. Présidente-de-la, est que : « (l'HAD) bénéficie d'une reconnaissance juridique et existentielle mais sur le terrain, nous sommes face à des problèmes opérationnels. ». (47) De nouvelles réglementations semblent donc nécessaires pour dicter précisément l'action possible de chaque intervenant : le médecin généraliste, avec son activité libérale, intervenant au sein d'une structure hospitalière ; et l'HAD, définie clairement comme une structure hospitalière mais qui reste virtuelle car, BIBLIOGRAPHIE, 2011.

R. Française, Loi n°70-1318 du 31 décembre 1970 portant réforme hospitalière, p.67, 1971.

R. Française, Circulaire n°141 du 12 mars 1986 relative à l'hospitalisation à domicile dans les établissements publics. JO, du 19 mars, p.4621, 1986.

R. Française, Loi n°91-748 du 31 juillet 1991 portant réforme hospitalière, p.10255, 1991.

R. Française, Décret n°92-1102 du 02 octobre 1992 relatif aux conditions techniques de fonctionnement auxquelles doivent satisfaire les structures de soins alternatives à l'hospitalisation, p.13991, 1992.

R. Française, Ordonnance n°96-346 du 24 avril 1996 portant réforme de l'hospitalisation publique et privée, p.6320, 1996.

M. De-l-'emploi-et, L. De, and . Solidarite, Circulaire n°DH, 2000.

R. Française, Ordonnance n°2003-850 du 4 septembre 2003 portant simplification de l'organisation et du fonctionnement de santé ainsi que des procédures de création d'établissements ou de services sociaux ou médico-sociaux soumis à autorisation, p.15391, 2003.

M. De, L. Sante, D. La-famille, E. Des, and . Handicapees, Circulaire DHOS/0 n°44 du 4 février 2004 de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins

M. De, L. Sante, . Des, and . Solidarites, Circulaire n° DHOS/03, 2006.

M. Des, A. Sociales, L. De, and . Sante, Circulaire n°DHOS/02, 2008.

F. Rapport, une année de consolidation et de transition. Regards sur l'hospitalisation à domicile, 11octobre 2011, pp.38-44, 2010.

C. De and . Medicale-figurant-dans-le, code de la santé publique sous les numéros R.4127-1 à R.4127-112, p.6, 2012.

R. Française and . Loi, relative aux droits des malades et à la fin de vie, article 5, p.7089, 2005.

A. Technique-de-l-'information and . Sur-l-'hospitalisation, Guide méthodologique de production des recueils d'informations standardisés de l'hospitalisation à domicile, p.3, 2012.

L. Fur, P. , B. Y. , and C. C. , Le temps de travail des médecins généralistes : une synthèse des données disponibles. IRDES, Question d'économie de la santé, juillet, 2009.

C. General, Inauguration de la maison départementale des personnes handicapées de Meurthe-et-Moselle, Disponible sur www.cg54.fr (Pages consultées le 26, 2012.

R. Rj, M. R. , and H. J. , Dissiper la confusion : concepts et mesures de la continuité des soins. Ottawa : fondation canadienne de la recherche sur les services de santé, 2002.

D. C. Mattei, Rapport du groupe de travail opérationnel sur la permanence des soins demandé par, 2003.

C. De, L. Sante, and . Publique, Article R.4311-9, relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession d'infirmier. [en ligne, 2004.

R. Française, Décret n°2010-1229 du 19 octobre 2010 relatif à la télémédecine

R. Française and . Loi, relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements des données à caractère personnel et modification loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, p.14063, 2004.