I. Permanence, E. Soins, and L. Des, 22 I) Le médecin généraliste : pivot de la permanence des soins, p.22

P. Historique-de-la-réorganisation-de-la, 24 2.1) La grève des gardes des médecins généralistes, p.24

L. Acteurs-de-la-permanence-des-soins-et-des-secours-d-'urgence and .. , 26 3.1) Les intervenants du service public en dehors de l'hôpital : le Service d'Incendie et de Secours, p.26

A. Régulation-des, 27 3.1.3) Les médecins sapeurs-pompiers (MSP), p.27

S. Le and ). Service-d-'aide-médicale-urgente, 29 3.2.2.1), p.30
URL : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01425641

S. Le, 3) Le Service Mobile d'Urgence et de Réanimation, p.31

S. De and .. Médecins, 3.2) Les associations d'urgentistes de ville : exemple, p.33
URL : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01471007

L. Maisons-médicales-de-garde and .. , ) Fonctionnement des Bains Douches à, p.53

L. Médecins-effecteurs-libéraux-de-meurthe, M. La, and P. , 55 III) Cadre réglementaire et juridique entourant, p.58

.. Code-de-déontologie-médicale, 58 1.1) La participation à la permanence des soins, p.58

P. Cadre-législatif-de-la, 60 2.1) Les premiers décrets concernant la PDS à partir de, p.60, 2003.

L. Modalités-actuelles-de-la-mission-de-la-pds:-la-loi and H. , 63 2.3.1) Concernant l'organisation de la permanence des soins, p.63

.. Délit-de-droit-commun, 67 3.1.1) L'atteinte à l'intégrité corporelle, p.67

.. Délits-professionnels-propres-aux-médecins, 70 3.2.1) Refus de répondre à une réquisition, p.70

L. 'acte-de-régulation-médicale-et-ses-acteurs and .. , 74 6.1) PARM (Permanencier Auxiliaire de Régulation Médicale) ou ARM (Assistant de régulation médicale), p.75

M. Le-conseil, 77 7.2) Prescription médicamenteuse par téléphone, p.77

.. Etude-statistique, 80 I) Objectifs de l'étude, Chapitre, vol.2, p.80

.. Première-partie-des-données, 82 1.1) Caractéristiques de la population étudiée, p.83

L. Différents-degrés-d-'urgence-en-régulation-médicale-libérale and .. , 91 1.4.1) Répartition des degrés d'urgence, p.92

.. Limites-de-l-'étude, 96 1.1) Au sujet de la période de recueil des données, p.96

.. Concernant-les-résultats-de-la-deuxième-partie-des-données, 104 3.1) L'échantillon et le nombre de réponses recueillies, p.104

R. Et-propositions-sur-la, P. Sur-la-régulation-médicale-libérale, and .. , 110 5.1) Concernant la permanence des soins en général, p.110

P. La, 1.2) Importance des campagnes d'information sur, p.110
URL : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01715035

L. Article, 1424-2 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)

L. Article, 6112-5 du Code de Santé Publique 10. REGULIB (Fédération Française des Régulations Médicales Libérales) Communication suite à son assemblée générale le, 2006.

. Disponible-sur-http, sante-sports.gouv.fr 14. BOËNNEC P. Rapport d'information sur la permanence des soins le 21 octobre, 2008.

. Disponible-sur-http, conseil-national.medecin.fr 23. Article R.4127-77 du code de la santé publique Disponible sur http

L. Article, 6314-1 du Code de la santé publique Disponible sur http

H. B. Pr, Rapport adopté lors de la session du Conseil National de l'Ordre des Médecins de juillet 1998 intitulé « Appels téléphoniques de patients et déontologie médicale

L. Article, 162-3 du code de la sécurité sociale Disponible sur http://www.legifrance.gouv.fr 40 Article 226-13 et 14 du Code pénal Disponible sur http://www.legifrance.gouv.fr 41. HAS Recommandations de bonnes pratiques professionnelles Prescription médicamenteuse par téléphone (ou téléprescription) dans le cadre de la régulation médicale) Février, 2009.

. Le-médecin-devant-le, Rapport annuel de la cour de cassation, 1999.

. Rôle-de-l-'assemblée-générale, Assemblée Générale ordinaire entend les rapports sur la gestion du bureau et sur la situation financière et morale de l'Association, Elle vote le budget et approuve les comptes de l'exercice. Le rapport annuel et les comptes sont communiqués chaque année aux membres de l'Association

. Délibérations, Assemblée : Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres. En cas d'égalité

R. Assemblée and G. Extraordinaire, Toute modification de statuts, toute prorogation ou dissolution de l'Association, sa fusion ou son union avec d'autres organismes poursuivant un but analogue

L. Qualité-de-représentant-de-membre-se-perd-par, -? perte du mandat de représentant de la personne morale qu'il représente ? décès ou cessation d'activité de la personne physique ? démission par la personne physique de la personne morale représenté. ? radiation de la personne physique, prononcée par l'Assemblée Générale pour motif grave, la personne physique intéressée ayant été préalablement invitée à se présenter devant l'Assemblée Générale

. Afin, elle supporte dans le cadre de son fonctionnement, d'autre part d'assurer sa pérennité, l'Association a la faculté de -constituer un fonds de réserve dont l'objet spécifique est de faire face à tout ou partie des obligations qu'elle pourrait souscrire, quelle qu'en soit la nature