, Ce guide, élaboré par le CETE de l'Est, présente les laitiers de hauts fourneaux en qualité de granulats pour technique routière et fournit les caractéristiques chimiques (Chaux-Silice-FerMagnésium-etc. ?.) et mécaniques (LA / MDE etc. ?.) du matériau. Ce guide est lié à la norme NFP18302 de décembre, x Guide d'utilisation des matériaux lorrains en technique routière-Guide « Laitiers de hauts fourneaux, 2001.

, établissant des critères et des procédures d'admission des déchets dans les décharges, conformément à l'article 16 et annexe Il de la directive 1999/31/CE, 9 arrêté du 9 septembre 1997 relatif aux décharges existantes et aux nouvelles installations de stockage de déchets ménagers et assimilés modifié par l, Si les matériaux excavés sortent du site du projet, ces derniers seront considérés comme des déchets. Les textes réglementaires à appliquer seront les suivants : 9 décret 2002-540 du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets, 9 circulaire n° 000301 du 15 février 2000 relative à la planification de la gestion des déchets de chantiers du bâtiment et des travaux publics, 9 décision du Conseil du 19 décembre, 2002.

, arrêté du 28 octobre 2010 relatif aux installations de stockage de déchets inertes

, le site correspond à l'emprise foncière placée sous la responsabilité de l'exploitant. Dans le cas contraire, il s'agit de l'emprise foncière comprise dans le périmètre d'une Zone d'Aménagement (ZAC), ou faisant l'objet d'un même permis d, Site : selon la définition du rapport BRGM/RP-60013-FR de Juin 2011 : dans le cas d'une ICPE