T. 'ide-1-champ-d'af!plifatin, Le présent ri'glt-nlcm s'applique à la panic du territoire de la \ ille de Nancy classée du SI:Clcur saU\cgardt. créé en application de la loi du 4 août 1962 par un mrêté imcnninistéricl du 22 juillet 1976 Cl approuvé par arri'lé inlmninisu!ricl du 30 juillc! 1996. La limite du secteur sauwganlé est figurée JXlr Jin lire//! plein ({XI;,I' sur le plan de délimitai ion (au lf500

, Arlidl' 2-1'''Tlél' reslH'ctin du rrglcmcnt cl dl'S NU(rU rtglcmcnlalion~ (<'latins l 1'''''-Cul'''liun <' 1 l l'utilisation des

, Les dispositions du présent règlemcn! se substi!lJ('nt li. celles dCli plans d'urbanisme de la

. Elles, Iveç les prescriptions pri$<.'S au litre des législations rdmi\.:s au.~ limilalions administralives du droit de propriélé (S<:l"\iludes d'ulilité publique), ct notammem a\ee 1cs scrviludes de protection des monuments hisloriqUl

L. , te permis dl' construire peul étre refusé ou n'être accordé que sous résenc de l'observation de prcscriplions spéciales: (R.lll.2) _ «si 1cs constructions, par 1cur situalion ou leurs dimensions. sonl de nature à porter atteime à la Slllubrité ou à la sécurité ~. (R.III.3.2)-"si les conslruetions som de nature. par leur localiSlllion, à eompromcltre la COn!iO:'rvlltion ou la mise en \laleur d'un site ou de \'('slib'{'S an:hL'Qlogiques ~. (R.1II.14.2)-"le p.-nnis de construire est déliné dans 1c rcSpl'Ct dI.'S préoccupations d'environnement définies à l'aniek 1, s dispositions d.:s articles R.111.1 li R.lll.26 du code d.: l'urbanisme CCS!iO:'nt d'C'lre applicables sur cc tcmlOire, à l'exception des anicles R,111.2, R.lll.3,2, R.1Il.4. Itlll.l-1.2. Itlll.15 et R.Ill.21 donl les principales caractériSiiques sont rappelées ciiJcssous : 1,1

(. R. Iii, 21)-«si I<.' s corlS1ructions par leur situmion. leur (U'I:hitt't:1Ure. leurs dimensÎons ou l'aspect cxtéricur dt'S b;Îtimcnts I)U ouvrag~"s :i I.'difier ou â modilicr. sont dc nature li poner aneinte aU caractère ou â Iïnttrêt dl'S licus <l\oisin3l1ls, us sites. aux paysages naturels ou urbains, ainsi qua la conservation des pcrspcctivcs monumentales Il

, I<'s articles LIli 10 ct L.421,5 du code de l'urbanismc, dont Ics dispositions sont Ics suil'antes: (L.III.IO)-«lorsque les travaux, des constructions I)U des installations sonl suseeptibles de compromel1re ou de rendre plus onéreuse l'exécution des tmlaux publics, le sursis li statuer peut

, SOil en justifiant. poor les phIC<:s qu'l ne peut re.diser luimême, de l'obtention d'une concession fi long tenne dans un JXlre public de statiünnClllent cxistant ou cn COUI1i de réalisation, soit en n"rsalll une panieiJXltion 1i.~I.'e par délibémtÎon du conseil municipal ou de l'organe Oélibér'.Il11 de rétllblissement public groupant plusieurs communes 1.1 exerçant la compét"nce délinic à l'anide 4.12" de la loi n"66. 1069 du JI décembre 1966, en \ue de la réalisation de pares publ ics de stationnemcnt dont la cOnstruction est prévue >J. (délibér.llion du eonseil municipal du 30 mai 1988. n"11/6), (L.421.5)-«lorsque. comptc tenu de la destination de la construction projetée, des tr~'aux portant sur les n'scau~ publics de distribution d'cau. d'assainissement uu de distribution d'électricité ~nl néces>aires pour assurer 1" desserte de laditc construction, 421.J) «lorsque le pétitionnaire ne peut satisfaire lui-même les obligations ÎmposéCl> cn matière de rtalisation d'aires de stationnement, illX'ut être tenu quine de ces obligations

D. &apos;une-maniêre-générale, les pré-enseignes ct la publicité scront établit'S en application de la loi n"79.11150 du 19 déecmbre 1979 ct eonfomll

, !rajoutent allx règlcs propres du présent plan dl" sauvegarde ct de misc en valeur, les prescriptions priS(.'s au titre dl" législations spécifiques conccmmll les sc..r..itudes d'utiliré publique alT~'t:umt l'utilisation ou

J. Artide, n luneS Le territoire du secteur sauvegardé t"Ompreml une zone urbaill(.' symboliSée par les Icnrcs us. Il cst panagé dans sa partie centr'~1c par une ench" ... couverte par le plan loc,1 , d'urbanisme illaquclk s'appliquent les règles de la zone de patrimoine UI, vol.15

, J:iJ1: dans les ~rimètrcs d'nménagcltll'nt al. 2. 3 ... 7.1"" opérations font l'objet de l"I.-collHllandalions spéciales pour leur lmilcmcnl: clics sont mentionnées en annelle au rapport de poescnlaliOIl du l'ian de Sau\cgardl' cl de Mise cn Valeur sous forme dl' plans d'intentions. En outre. un sous-secteur d'aménagcn~nl d'ensemble l

L. L. , mplnccmcnts réscT\'6; aux l'oies ct aux ouvrages publiçs. aux insulllalions dïnlérèt général ct aux espaces ,"crts. sont repérés sur le (\o(:ument graphiq1K' et cxplicit~s quant

, ment du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur. Les terrains classés par Ic plan commc cspaces boisés ;\ conscntr. à pmtéger ou fi crécr, \ leur destinmion et leur bén~1iciaire. dans la liste jointe en annexe du règl

~. Arlkle, Adallialinn~ mineures tes adaptations mineurcs à l'application stricte d'lme des regles prévues aux aMicles US3 il USIO ioclus et à l'aMide US12 du reglement !IOnt instruites par l'autorité administrativc compétente. après avis conforme de I"Arthitectc des IJâtimcnts de France

I. -n-cas-de-difficulté-sur-la-pomée, xacte des dispositions contenues dans le plan de sau, egarde ct de mise en valeur. r architcete des Bâtiments dc Fmnce est consulté. ainsi qtK' le Directeur Dépanemental de l'Equipement. Les adaptations mineures ne peuvent être décidées qu'après avis conforme de l'ArchitL'Cte des Bâtiments de lrancc. Toutefois. ces dispositions ne font pas obstacle à l

&. Dlsi and . Sauvegarl, SH:TION 1 NATURE DE L'OCCUI'Al10N ET ilE L 'UTI USA110N DU SOL "rejel.., US 0-O"CupAlion Cl utiti\Alion du .?olvr, vol.6

, Seront maintenus sans Inmsfommlions aunes que le retour au~ disposilions d'origine ct cn tanl que tic hcsoin. rc~laun's : les imm<:ublcs ou fragmcms d'immeubles protégés au litre dcs Mnf1unlcnts Ilisloriqu<:S cl figurant ~ noir sur le plan: les immeubles dc qualité archite<:luralc. recensés cl figurant cn hachures noires,larges cl obliques Sllr Il' plan: les JXlssages <,:OCiM'rs sous les immeubles ci-dessus désignés qui assurent un accès pcrmarll

, Les mesures de conscT\alion s'~'wnJcl1\ aux éléments d'architecture intérieurs tels que les escalio:rs. rampes. limons. encorbellements. lambris. vamaux. de pone. cheminées. ainsi qu'uux molifs sculptés Cl 10US les déments d~'cornlifs appartennni à l'immeuble: ferronneries. arcades. linteaux. pui15. ,'itrines anciennes

, Spaeées et groupées par deux sur le plan ct qui conc...ment: les plantations CI disposilions de jardins. repérées par la !t'ltre J les pavages el dallages de sol de qu.1lité, repérés par la leure f> les pcl'ipeclives urbain~':!. leurs mlumes. proponions ct silhouettes qui expriment la géométrie initiale: les modifications de plan el de paysage urbain devronl n, Seronl mainlenus ct en lam que de besoin entrctenlL~.!t'S espaces oon bâlis Iigumm en fines hachures obliques. t

, au mainlien des murs de c1ôlures limitant les espaces privés ou des plantntioos qui en délimitent le volume Cl au.~ clements de d&ors et de mobilier recensés par la liste figurant en annexl" du ri:gleml"nt. Ces cspllees devant rester non bâlis. les éventuelles eonstroctions en sous-sol devrom restituer l'élal d·origine. nOlamment en cc qui concerne le bastion Vaudémom 011 lïmplanlation de parking ou d'équipement souterrain devra respecter le nivellement actud ? l'lace des Vosges. l"ordOOIlallCC archik-cluralc prescrite ilUll abords de la l'orle Sainl Nicolas défini! l'alignement d'arcades de la nouvelle cOn5lruclion en cominuilt des arcades du monument et des arches de liaÎson. tes améllllgCnlCllIS, ponclUcis ou non (modification de façades. mise l'Il \UleUT des sols. mobilier;; urbains s<.:el1és) seront soumis, Cellc' mesure s'élend au maintien du I)lhmc des délimilauons parcellaires. au respect du galxlrit gëncral des lignc'S de corniches

, éqllipo;:mcnlS cl d'acmilés du ccmrc-\il1c. non interdits dans ranide US 2. ainsi que: 1 les (''{tensions mineures d'installations dasscrs c.'{Îstanles ou les installations cl:tssécs Iil'eS â une acllvilé de la ,ille (parking, glll"llge, chaufferie dïmmcubk llnisan~t ,.. l fi condition: qllt' des dispositions soienl pri!ll.'S pour mment'r 1<' >1 ristju('s cl ks nuisances il un ni\ cau compati ble a\~'e l'allure générale du S<.'ctcur sauvegardé: qllC les besoins en infTU5lructure cl rtseaux ne soient pas augmentés dl' mani&re signilicali\e: 2-ks dépôts d'hydrocarbure Cl les postes de peinlure. il condition quïls soient dil'l.'el('rnem liés fi l'exploitation d'établiss<:ments de service il l'usage des automobilistes ou des fo}<, Arlicle LIS 1-Occupwliun el ulilhwtion du sol wdmi<l"I Les mo(k~ d'occupation cl d"utilisation du sol conformes à la ,ocation du st"(:lcur. correspondant au:\ fonctions d

J. .. Le-rentplal, ,mcnt. sauf impossibilité technique. des immeubles ne pouval1l être améliorés ou remplacés en umt que de besoin (ml"hllrt'J jillt'J obUq

, Ctions d'emprise et d.. conditions d'occupation du sol détinies par les anides 2 li 15 : 4 les constructions il usag<: d'hahitation dont une façade est située Il moins de 200 III de l'alignement d..s loies bruyantes. citées en annexe au règlement. sous condition d'assurer un isolement acoustique suffisant, en conformité avec les dispositions de la réglcmemation en vigueur, D'une I1lllnière générale ct sauf indication comrain: du plan, la construction des terr..ins l'\ panics de terr.. ins libres de construction. dans les limites de prok

, les installations ooUI ..l1<'5, soumises il autorisation ou à déclarntion qui risqUt.'nt d'apponer des nuisances (bruit. fumée, surcharge aoonnale des réseaux, etc.). qui ne sont pas li.x-s au earact,m. et il l'existence même des IICtivités du $L'C,eur sauvegardé

J. , ouverture cll'exploitalion de c;lrrièrcs

, les \('ffilins de stationnement d<' campinll cllf'J\'uning

, lrnvuux oonfonalifs sur les immeubles ou corps de bfilinlCnls dont la démolition est pré\'uc à des fins de salubrité ou de mise en vuleur Cl Qui figurent en Imm

, dans le sous-secteur d'aménagement d'ensemble uSa. ks constructions isolées Cl projetées indépendamment d'un plan global dl'S emprises dïloLS

, Les projets de modification Cl roeonslruclion seront préscmés Cl instruits ;1\\"(: leur plan d'umén3gcmcnt d'ensemble. dom les dispositions se réfcrcronl au.~ intentions l,lénénaJes C"taux prote<:tions pnniculicres qui affectent ce SOU5-Sl

S. I. Dans-ic, Cteur USs.les constructions Il usal,lc dc bureau.~ mtcignant un pourcentage d..100% dC"s supcrfki~"s hors oeuvre ncUe des constructions de l'enscmble dc la parcelle (Ill"cxception des activités diverses dont rexcrcice est assuré au sein d

, Cc. soit directement. soit par lïnlermédiairt' d'un passage aménagé sur fonds voisin. ou évenluellement obtenu par 1"applicalion <J,. 1"anicle 682 du code civil, Les caract6istiques <Jes acci:s doivcnt pemlel1rc <Jc satisfaire aux rèl,lJcs minimales dc dessene: défense contre lïncendie. protection chilc, brancanJage. etc, Les accès des gar<1ges collectifs. parkings..-t silos Il voitures, ct des garages destinc's à des véhIcules encombrants peuv-cnl "tre soumis li des conditions spéciales tenant compu; de 1ï ntensité et de la sécurité de la circulation, Lt"S groupes de gamges individuels disposés dans les pmcclles doivenl êtr..-construits de façon Il ménager une cour d'évolution il l"intérieur des pareelles ct ne présenter qu'un seul aeeés sur la, SECTION Il J)ISI'OSITIONS 1n:1.t\TIVF.S AUX CONlllllONS UE 1,'QÇClll'ATION nu SOL l'our êtrc constructible. un tenain doit avoir acees Il une voie publique nu priv

, Ssin des amorces des f",:ades, Dans le cas d<: tra'aux modifiant 1<: volume du ootintem <:'(istam (surtk'\a!ions, transfonnations de toiture, etc.) des coupes seront joimL"$ au dOSliicr, Si le bâtiment St' troU\'t' cn bordurc d'une voie, une eoupe doit indiqU<.'r le gabarit de la ruc et le prolil du (des) Mtiment{s) en vis-à-\is. Le cas échéant, d<:s photographit'S doi\cm comp, En plus du plan de situation et d'un plan masse délimi\.ilnl l'emprise de la propriété, k rt;!né doit eomplmer un plan de ehaqllC ni\eau eoncerné par les transfonna!ions cl

, Dans cc dernier cas. !es adjonctions doivcm être eonsel'écs et rcstaurtes au même titI'\: que k eorps du bâtiment

. Aulrcmenl, retour il réllU originl'! doil ctre la règle: ainsi les percements seront restitués dans leurs proportions ct matériaux d'origine, notammem pour [a reconstitution des meneaux de pierre. des immeubles de t~pl' Renaissnnce. Il cn 'lL'ra de m':mc pour les toitures ct les menuiseries ancicnnes à petits bois. tcs Mtimcnts scmlll degagcs des cOI1Mru<;tiul15 OOH'ntic<:5. appl'nt;s. garages. h:lOg

J. , Constructions en pierre: les murs en pierre de 13ill(' doilcnl l'll\' IrJil~s en matériau)!. app:1!1'nls. Ils l'IC pourront recevoir un enduit q~ dans k

, Les mur.; cn picrrc de taille déjà enduits seront grattés cl remis

, ? Les joints de la pierre de taille seront exécutés fi li plalll en mortier de chaux ou en monier biilard coloré sui\'antla leinte de la pierre Aucun badigeon ni peinture ne pourra (1re appliqué sur la picm.' de taille. Lorsque la rcs1aurnlion des murs sem nécessaire. on utilisc... une pierre qui. !Xlr sa nalure. 50n aspcrl. sa coulcur CI ses dimensions sc

, ? Constructions enduitcs: d'une façon générale. les enduits seront de teinte 1I<1turcllc ou colorée. il l'exclusion des Icimes vives ou criardes

, Ils seront CXécUI~ en moni!

L. and .. , nt sera gratté à la lrudle

L. Enduits-«rustiques-n, «. .. Ct, .. .. , and .. .. , tous les types d'enduils ne présentanl pas une surface plane sont interdits. Leur réalisation TJÇ sera effectuée qu'après approbation par l'Architecte des Batiments de France, d'un échlUltillon de façon Cl de leinle

, Constructions en bois: les escaliers Cl galeries en bois scronl lraités n,cc des produilS eonservanl leur aspect nalurel Cl assuralH leur pl-'rcnnité (huile dl

, Les penles les plus importames délenninerc,>nl le choix des aUlres malériaux possibles: plomb. zinc. tuih:s plates non vieillies ou ardoises

, Le remplacemenl des loilUres existantes par des toitures-lernlsses esl interdil. même en cas de surélévation d'un bâtiment

, Les accessoires de cnU\lenure doi\lent êlre réalisés de façon à n'êlre que tres peu \lisibles. 1.es descenles d'eaux plu\liales devront être peinles dans le Ion des mu'" quand il ne sero pas possible de les placer à lïnlérieur des bâtimenls. tes gouttières pendantes demi·rondes pourront

.. Les-gaines-de-fumé, Cl de \'l"ntilation seront regroupées dans des souclll

, Elémcnls secondaires de construclion ? Occultation des baies: les \'okts métalliques cl ks jalousil'S « accordéon» sont interdits. Seuls peu"em l'Ir.: aUlorisés les volets trotditionnclS cn bois Cl les \'Oiets roul:mls. li condition d'être totalemem dissimulés en fK

, cl les s)'stl-m,· roulants sont interdits. Seul..-s peu>cnt être autoris6~s les portes en 0015. monl&-s sur charnières ou paumelles Cl les fcmlClurt:S basculantes ou coulissantes. à condition de ne pas comporter d'ou"ertures (hublots. elc.). l.es mécanismes de levier des fermetures b.1scolanlC!l dc\, ? Port<:s de garages cl d'entrepôts: les fcnnC'lures métalliques quelles qu'clics soif:nt

, Les teintes des élémems ~ondoin:1 de la conslruction (éléments de menuiserie. scrrurerie. auvents, etc.) devront s'harmoniser au.~ leimes de renvironncnl<'nl. sans pour aulant exclure la couleur

, vernis et toutes les leintures sur le bois sont inlerdits (voir rccudl sur les recommandalions arehiu:clurales)

, es aux COllstruetions J1Qu\'elics 3.1.-Les constructions nou,elks doivent s'harmoniser ]><1r leur \'olume. kUI1i proportions. leur échelle, leur couleur ct Ics matériaux emplo)'és aux immeubles traditionnels nancéiens, trietions de matCriaux sont celles qui résultenl des ri:gks gCnérales d'llSpc<:t

, Les enduits serom .ealisés suivanl les mêmes règles qu'en malihe de reslau .. ~tion. ? Constructions enduiles: d'urle façon générale, les enduits seronl de leinle nalllrelle ou colorée

, Ils seronl exécutés en mortier de chaux ou en morti<'r rolard, aH":: incorporation évcntuelle de luileau pilé ou de sables colorés, Le parcnl<:nt scra gmllé à la truelle

. Les-enduits-«msliqucs, Lt:ur réalisation ne sera efl"etué<' qu'après llpprobution par rArehit~'(:te des Bûtiments de Fmoce. d'un échantillon de façon ct de teinh.': on se réfèrera aux conseils du n,'cucil des recommandalions al'l:hilecturalcs. éll''Ilngères Il la région. de même que k~ chiens assis dl' louteS nalUl\'s sont interdits. Les pcntcs tiendront compte des carocttristiques des constructions cnvironnamcs. Il l'exclusion des fonnes en brisis n:r1icaux. Les COllvcrtlll"CS. généralement il faible pente, «lyroliens" <'1

, cs mêmes règles de matériau:rt ql.ll.' pour les constructions existantes sont il respecter

, L'ulilisalion des tuiles vieillies ct des matériaux pour t"'lIlstructions précaiTt.'S déjà mcntionn<.'s (libro-cirncrll. tôle onduloe. plastique ondulé

L. I. , long des voies publiques presentant une continuité des lig""s de toitures. les CQU\Crlurcs des constructions nouvelles seront realisies de manière â ne pas rompre l

, Les accessoires dl.' eouvenure seront réali~s dl.' façon il n'ctre que tres peu visibles

\. , S gaines de fumée ct de vemilation serom regroupé<'s dans des souches de fone 5/,.'(:tion. 3.4.-Coloration I.es teintes dominantes seront choisies dans la gamme des tons naturds, en exeltmnt les couleurs vives ct le blanc, sauf sur d~'S él

, Fléments sccolldaires de construction Occultation des baies: les jalousies «acoorMon» sont interdites

, ? l'ol1es de garages ct d'entrepôts: les fennC'"tun:s roulantes sont interdites. Les systemes basculants sont autorises li colldition que les mécanismes de Inier soient totalement invisibles

=. Bc1, 1-Les demandes de pennis de construire ct d·autorisation~ de modification de devantures existantes ou la création de nou'elles devantures doivent être accompagnées d'un dossier comp'ol1anl. en plus des éléments gém:r.lUX exigÇs 11 I"ap'pui de tOUle demande (plllO de situation et plan masse) : ? Un relevé dl.' la façade complete du bâtiment concerné par les tmnsfornl;Uions. ou projcté, s'il s'agit d'un bâtiment ncuf

?. I. , une élévution de la devanlure existante, rendant compte des inscriptions, eoseignes ct des OLivenurl, ndant compte des saillies sur la façadc (moulures. appui des baies

, ? Un plan donnant le schéma des agencements intérieurs de la boutique

, Une élévation de la de\"amure projetée. accompagnée également d·unc coupe li la même échellc rendant compte des saillics sur la façade

, 4.1.2. lnscnion de la devanture dans la rue ? L'agencement dl' la devanture devra respecter le r)1hmc parttlillire: le rcgroupem.'nl de plusieurs locaux comigus ou rinstatlalion d'un commerce dans un local dll:\'ltuch<lm une ou plusieur'Il limites sép.1rali\cs ne POUmI sc traduire par une devanture d'un !i

?. Les-cmpris, S sur la voie publique sont limitées par IL

, ,rdits. lA's lcnles ou bannl'S mobiles sont autorisées dans la limite d,':S règlements de mirie en vigueur. à condition d'êtn: totalement dissimulées en position de fermeture et de nt, ? Les all'~nls fixes som int

, ? Les systèmes d'occultation. de protectiun d de !èm]l'tun: doi'cnt ctre totalemem dissimulés en position d'ou\'el1urc

, ? I:n aucun cas, la devanture ne pourrn d<\pa,;so,r le ni,cau inférieur dcs allèges des haies du premier étage. Les balcons et garde.-eorps ajour<'s devront R'ster libres. Les devantures devront dégager totalement les piédroits. lllbleau~ ct moulurlltions des portes d·, ntré\' des immeubks qui M'rout maintenus hors du cadre de rag

?. , agencement des devantures dCVMl fain: eorrespondre les parties pleines (trumeaux) ct les pal1ies vides des différents niveaux 0.1... lïmmeuble; à cet cfièt. l'axe des éléments porteurs du rez-dechaussée correspondra :1 edui des éléments porteurs des étages supérieurs

L. I. Pour, ubk'S anciens. d... I"aleur architl"Ctumle. protégés par le présent règlement el comportant des baies aménagecs en rez-dedUlusséc

, En aucun cas. deu.~ peret'ments consé<.:utifs nt: pourront l'ln: reunis en un seul par la

, Les dClllfltuff'S seront élllbiies Il l'intérieur des hail'S en libérant les tablcau:'t destinés :1 ctrc visibles. l.·alllénugemem dl' la dcvamurc comportt'rJ la restauration dt's piédroits et des linteaux. Aucune' itrine fi:'te ou mobil

, Ire aUloriSé,·s si rimmt'ublc rn: comporte pas de baies aménagées ou si les baies anciennes sont lrès détériorées

, Matériaux el couleurs ? Outre ks produits verriers et I<:s accessoires de quincaillerie (poignét:s de pol1es. etc.). le nombre des n1atérialllt employés pour la realisation

, ? Sont à proscrire pour la réalisation des ch<lssis des b~iM Vilr&S. tous les malériaux autres que: ? Le bois ? Les maléri'lu., pl:l.Stiqucs teintés dans la masse ? Les mélnux pcims

. Dans-le, cas où seraient utilisés les mélnux pour la réalisalion des ch"ssis des baies ,il"':"'S. les accCS50ircs de quinC<lilh..ric senml p":\'us dans la même malitrc. cll

, ? l.es malcriaux rupidement dégrudablcs sont interdits

?. , usage massif des couleurs vives ou criardes est interdit: ellcs pourront être 10Iérées en qU3tlliu: modérée sur des p

, Signalisation commerciale ? Les inscriptions disposées en applique sur les façades serom réalisées en Icnres ~parées de type classique ou moderne. ln.';Crilcs emre dellx parnllcles hori7.{mtales; en allCun eas. ces inscriptions oc dépasscrolll le niveau supérieur de la de\'anlure (ef 4.1.3) et ne masqueronl d'tIflC' quelconque manière des délails architt-clurdUX tels qoc; sculptures. moulures

?. Ne-peuvenl-figurer-sur-ujlt, devanture que la raison sociale. l'indication de l'activité ou. éH'nlUclkml'nt. du principal produit fabriqué ou mis en vente, et le nom de la ou des personnes exerçant celte actilité, le nombre des ensciglll

. Le-nombre, des inscriptions est limité pour ehaque étahlisscmenl à une el15Cigne plaqué<.' ct une cnscignc à potence par dt"",lIlture; ne peuvent cIrc llUlOrisécs comme enscignl.'S il potl

?. Les-enscign, s lumineuses de t)PC caisson cn plastique. lenrcs ou symboles lumineux en tubes fluorescents ou enseignes composées d'un ensemble de lampes fi inea~enee sont imcnlites

?. , 1: doit êlre fixe et non c1ignolllnL Aucune source lumiocusc autre 'lu'incandescente ne doit être app

, Clôtures Lcs clôtures doilent êlrc constituées soit par des grilles, soit par des haies \'i"cs, soit par des murs en mUÇ(lnncrie, Anicll' US 12 Slalionnt>mcnl Lc stationnement des véhicules doil ctrc assuré en dehurs des loies ouvertes â la circulation pour toute construction neuve ct lors de III création de planchers d

?. Imbilluions, S (artisanales. bureaux. etc.), il dQit être aménagé une aire de stalionnement pour 100 m' de surface hors u:uvre neue des planchers affcclés aux dit~

, ? Pour les activités commercia1cs. il doit être aménagé une aire de st:uionocll1f"nt pour 100 m' de surface hors oeuvre nelle de planchers ft panir de 200 m' de surfilcc de 'cnte

?. L~&apos;, S aires de stalionnement des surfaces commcrcialcs de plu~ de 1000 m', ainsi que eclles des autres équipements feronl l

, Ces diverses aires de stationnement doivent être aménagées sur l'unité fonciere. Toutefois, en cas d'impossibilité technique. éi:onomique ou réglementaire de pou\'oir aménager le nombre de places n&~-ssaires sur le terrain des constructions projetées

, stationnement qui lui font défilUl. ou il; en oonlier la réalisation ft un ,~isme habilité par la eollccti\ité locale il; oollecter les fonds il cet effel. il condition qu'il apporte la prcUI e qu'il réalise OU fait réali,;e-r lCl>ditcs places. l'our cc dernier point, la participation des eonstructcurs s'effcctuera eo applicmion de l'anicle L.421

L. Transitoirement and . Constn, tCtcur POUITll satislaire celle demande par uo eogllgcment d'ochat ou de localioo d'emplaccmel\ls dl.' stationoemem correspondam au nombre réglemcntaire. lA'S espaces eou\l.'1tS sur le plUII par un quad,illa).!., Cl des '<JOuI!.' sont classés par le plan tOlnme espaces boiSl's ft conser"er

, Seuls som aUlOrisé~ les tnwau.' qui Ile sont pas S\lSCeptibk-s de eontprom~'nre la saulcgarue dc ces espaces boisés

I. and U. D. , es toitures terrasses des constructions Ileu,es dc plus de 50 111' d'uo seul tenont, il, Les espaces boiséJ> il; créer sont indiqués sur le l'km pol}chromc par 1111

, L'aballuge dcs arbres sera compensé pm la pbm31ion d'urbres nou\'cau)( à Mule lige

. Seenon-iii-l&apos;ossiiiilltf and S. S-maximales-i)&apos;occui&apos;ation-lhi,

, Article US 14 COeffitic'nl t1'occupation du sni Aucun coefficient d'occupation dcs sols n"esl fi

U. S. Article,

A. Sauvegarde, ar arrêlé inlcrministérid du 22 juillet 1976. public au Journal Ollicid du" août 1976. a été cr&' ~ur le lerritoire de la ville de Nancy. un S<."t:teur sau\cllardé. en \ uc de la prot~lion de son caractère liislorique cl esthélique. Cl de sa restaumlion immobilière dans les eondilions fi

, lloulevard du 26-Rélliment d'Infanterie. rue Cliarlt'S de Foucault

, Grand\-illl'. rul' l1enri lxglin. Boulevard Charles V. fond des pareclks AL 287. 288. 295. 297 Cl AM 24. 27. ruc Hermite. rul' Ravindlc. ruc de Sl'rrc. rue M37..agran. boulevard Joffre. fond des parcelles Il 9

, fond des parcelles BD 184. 185. 186. 187. 188. place du Colonel Driant. fond des parcelles llD 257. 256. 255. 254. 253. 252. 251. 250. place Mon~iWleur Ruch. fond des parcelles bordanl au ~ud la rue Saim G~"Qrges cl la rue Saint Jean. Tlle l.iopold Lallcment. rue Sainl Thiébauh. rue Nolrc-Dame. rue Saint Sébaslien. rue des Ponls. rue de l'Abbé Didelot. rue des Quatre Eglises

, Il. 12.38.39. place des Vosges. fond des parcelles BI1 139 çt BW 229. 228. 227. fond des parcelles hurdant à l'est lu rue des Fabriques ~'I la rue Drouin

S. Cc, ANNEXE A L'ARTICLE US O.B LISTE pES MOBILIERS URBAINS PROTEGES Outrc les mobiliers indiqués au plwt. sont protégés : Purc de lu Pépinière Monumem" Grw,!-ille Pal, t:teur S<llJvel!urdé couvre environ 150 heel.aTcs

, Cours Léopold Obélisque Pluee Lafayette ~ Dallage, entmurchemenls. slatue de Jeanne d'Arc

. Ilémie)cle-de-la-carrière, Grnnde Rue et 49. place de la carrière Perron el dallage sur cour Jardin llotanique rue Sainte Catherine-Bassin et buste de Jules CrC\aux Rue Gimrdet nOl6-Fomaine de la cour de l'école forestière Place d'Alliance ~ chaussèes pavèes Ruc S:lintc Catherine n05 ~ 1ardin de l'ancien hôpilal des FreR's de la Charité fontaine 4 pots il feu 18ème siècle l'hK'C, vol.60

, Rue Héré ~ Les tTOlIoilS et emmarchements en pierre 32, Gr..nde Rue ~ Pu\'age~ Inscription" 1477" Cour du 1)Cl'e llcnri l'oinearé ~ Statuc de llenri l'oinearé Place Monseigneur Ruch ~ Parvis ~1 emmarchemems de pierre de la l'rimatiule

, Pour mcmolR': tous lcs éléments de mobilier, ferronneries, fontaines, kiosques, sols.. , déjà eou\cns par une prot~'Ction au titre des monumems historiques ou par d.'s prolections d'immeubles du plan de sau\cgarde ct de mise en valcur, EntrN> principale: de plain piedLa largeur de passage est de 78 cm avec une ouverture p>ssible du 2-battant de la pane. Ouverture de la porte par un interphone situé à l'extériCUf ci.I bâtiment, rue MOllt~'Sllllieu Cour 2 fontailll'S avec dauphins 16. rue Montesquieu-Jardin-Grilles et fontaines

. Intl&apos;rieur and . Bâtiment, Dimensions de la cabine: largeur 110 cm-profondeur 140 cm. ~îcrcn pîcrrede form: dassiloe. La ha1Jcur<k5 rl1aftk'sC5t de 15x 30 cm, Les cscaIiers!Dlt rrJJnis d'une main courante catînue<ill:é iriéR:urde l<xaIicr. Sanitaires: sanitaires accessibles mais non adaptés. Pas de repères visibles sur la porte

. Signlllnique, 1 killirag(': porte de couleur contrastée parrappon au mur. Caractcres aisément repérables

, La largcurdu passage de la porte est de 80 cm avcc une possibilité d'ouvrir le deuxième battant de porte. Accueil: pe~onnel sensibilisé, Lit qualité-cl la divcrsité-dcs sp('('tllclcs orgllnisé-s â Nancy ct dans la COl1ultunaUI'é-Urbainc du Cr:lOd ~ancy SOul t'('('onnues

. Le-sol-est-en-pierre-et-en-marbre, Prêsence d'un monte personnes. qui mène directement à une loge pouvant accueillir 2 ou 3 personnes handicapées motrices en même temps. Dimensions du monle personnes: largeur de passage: 86 cm ; largeur interieure: 91 cm; profondeur intérieur: 135 cm. <ilL\.IlUlIl~~. Place Stanislas-Nancy 1* Circulation dans tous les niveaml: en fauteuils roulants. Présence par endroits de ruptures de niveaux compensées par des ascenseurs. Largcurde passage: 90 cm pour le plus petit. 120 cm pour les deux autres; largeur intCricur: 140 cm, profondeur: 140an poor le plus petit, J m pour les deux autres. Les escaliers sont de formes classiques. Ils sont bien éclairés. La hauteur des marches est de 17 cm

, Sanitaires: presence de 2sanitaires adaptés

, Le sens d'ou\'erture se fait ver.; l'extérieur. Le sens de transfert se fait vers la droite. Présence de 2 barres d'appui situées à 80cmdu sol. Présenccd"un lavabo attenant. Hauteur disponible sous la vasque : 75 cm, Ils sonl indiqués depuis l'extérieur sur la porte même

. Signall&apos;tique and . Klairabf, Dispositifde gestion de la lumière (volets, rideaux, stores, \'oilagcs)

, Largeur de passage: 100 cm. Présence de bandes de couleurs contrastées sur les portes vitrées. Hauteur: 130 cm. Accueil: le personnel dàcaJcil du site CS! fortemcm sensibilisé par expérience. Il dispose également d'un service êducatifCI: pédagogique. 1ntl'rieu l' du bfU iment : le site est répartit sur 4 ni\'eaux en plus d'un entresol. La circulation entre les niveaux est facilitée par la présence de trois ascenseurs Presence d'un ascenseur au ROC. L'ouverture des portes est automatique. Largeur passage 84 cm. Largeur intérieure 112 cm. Profondeur 205 cm. Boutons d'appel à lintérieur 97 cm. à l'extérieur 92 cm. Les escaliers sonl en pierre. Ils sont construits en L. La largeur des marches est de 17 cm pour une longueur de 30 cm, Remarqut'S romplcmenlaires: k: site proposcdes \'isites adaptécsaux personnes handicapées. Le site propose des supports pour le handicap visuel (maquette des fortifications)

. Entri&apos;&lt;&apos;-principale, Une porte manuelle. à deux battants, offre une largeur de passage de 92 cm, Le sol est en carrelage

, Aceueil : dans le cadre de manifestations programmées où l'accès est libre, il n'y a aucun accueil spécifique. Pour des expositions ou des concerts ponctuels

, Inll'rieur du bâtimenl : bâtiment à plusieurs niveaux

. 6·-château-de-fléville and . Entrk, principale: parvis en pierre de cinq marches

, Entree principal(>: 10 marches pour y acoeo....,-(haUleurdes marches 19 cm). P0ssibilité d'entrer au temple par un portail (entree de plain pied), situé sur le coté du bâtiment. Un plan incliné (pente douce), Plaa Maginot-Nancy Parking situé devant l'enceinte

. Aecu, i1 : ouverture des portes et du portail à chaque service

, Inttrieur du bl1timent : circulation sans problème à l'aîdede rampcd'acoes amovible. 18, rue du chôteau-Flé,'ille de)'ilnt Nancy Places de stationnement devant rentrée du site

, Entree principal(': elle se fait parle portail principal. Existcnccd'un seuil dcporte de IOcm. Possibilité d'om,;r entièrement le portail. si cela s'avère nécessaire. Accueil: se fait par l'hôte de maison

, Inttrieur du bâtiment: 2 étages de visites. JI n'y a pas d·ascenseur

, Les escaliers de pierre sont droits. Les marches sont basses 1J x 31 cm. Sanitaires: pas de sanitaires adaptés

, SignalNique et l'e1airage : pas de signalétique, Luminosité faible dans certaines pièces

, Itemarques: les visites proposécscn groupes sont organisées sur rendez-vous. Contact: 03 83 25, vol.64, p.71

, Compte tenu de la structure du bâtiment, le propriétaire propose des visites en fonction du type de handicap

, Gl'tlnde rlle-Nancy Pas de parking spécifique, mais possibilité de déposer une perwnne handicapée devant le site, Entri'<' principal(> : une entrée pour personnes handicapées est préVue par le musée des arts et traditions populaires

, A('eueil : personnel du musée sensibilisé qui peut accompagner la personne handicapécjusqu'à l'église

, Inttricur du bâtimrnt : pour accéder à l'église, la personne doit passer par le musée des arts et traditions populaires. Le couloir est fonctionnel. Avant d'arrivera l'église

, La personne peut circuler a lintérieur de l'église, mais ne peut accéder à la chapelle, qui n'est pas encore équipée

, Eglise des Cordeliers 56, ploC(! Monse.igneur Huch-Nancy Pas de parking spécifique

, Le parvis est muni d'un plan incliné sur le coté droit des marches. 1ntl'rieur du b!Uiment : accès aisé à lintérieur du bâtiment

, Plaoe Saint Epl'rt!-Nanc

, Aceu('i! : pas d'accueil spécifique

R. Il,

, Inl~rieur du bfttimrnt : structure à plusieurs niveaux. Le revêtement de sol est en balatum. Il n'y a pas d'a.soenseur. L'accès à J'étagcsc fait pardcs escaliers de bois en colimaçon. Profondeur des marches 26 cm, hauleur 17 cm. Présence d"une main courante continue. Sanitair('s : sanitaires accessibles au rez-de-chaussée. L'approche est frontale, la largeur de passage est de 89 cm, Présence de places GIG-GIC autour du bâlimem (rue Maurice Barrès)

, Signalétique el klairal,>(' : pas de signalétique particulière. L'éclairage se fait par de petits spots le loog de la salle

. Largeurdupass, Escalier en pierre à l'intérieur pour accéder au 1'" étage. Hauteur des marches 35 cm

, Hauteur des barres d'appui 73 cm. Barres d'appui horizontales et verticales. 74 cm de disponible sous la vasque

J. , jll~ Parking devant le musée avec 2 places GIG-GIC. Possibilité de déposer quelqu'un de"antle site. I:':nlr('(' prinripalr: deux marches, hauteur 20 cm, sont situées devant l'allée centrale. La porte principale est à ouverture manuelle. Elle dispose de deux battants offrant une largeur de 250 cm

, Il ya une entrée de plain pied, parle garage, située

, 1derrière la façade (à 30 m de la porte d'entrée)

_. .. ~~~, Accueil: pas d'accueil spécifique

, Un escalier droit en balatum en face de la porte d'entrée et un escalier en pierre construit en colimaçon menant au sous-sol au fond à gauche du hall. Ils sont munis d'une main courante. Sanitaires: pas de sanitaires adaptés, Intéri{'ur du bâtiment: la structure est composée de 4 niveaux

, Hauteur des marches 16 cm. Le repérage des toilettes n'est pas clairement indiqué

. Signalétiqut&apos;-{&apos;t-Éclairage, Eclairage direct avec possibilité de régler la luminosité grâce à des rideaux métalliques. Remarqu{'s : les visites sont guidees selon un itinéraire prévu, du site sont accessibles aux handicapés moteur, 20010.

. Dans-le-eadre-des, isites il y a possibilité de toucher certains objets avec des gants

, SignalNiqu{' et ~c1airage : distribution à l'entrée d'un plan du site pour faciliter la visite. Eclairage direct par des fenêtres et un éclairage interne dans chaque salle, Sanitaires: pas de toilettes adaptées

L. &apos;ouverture-se-fait-par-l&apos;inlérieur, La personne peut se transférer par la gauche. La cuvette sc situe à 62 cm du sol. Pas de barre d'appui. 14, nu Sainrt: Catlwnne-Natif"}' Pas de parking spécifique

, nt : structurcsur plusieurs niveaux. Présence d'un ascCffiCUT près de rentrée secondaire, afin de compenser la rupture de niveaux avec le hall d'entrée. JI dessert tous les étages. parking spécifique. ?~ntr~r principale: l'enlrée principale n'est pas de plain pied. Présence de 2 marches pour accéder â J'enceinte, dont leur hauteur est de 18 cm, Accuril : pas de dispositifd'accueil particulier. Intéri('ur du biltim

, Chrminrmrnt int~rieur du b~limrnt : le site est sur plusieurs étages

, Pas d'ascenseur entre les différents nivealU. Le parcours se fait selon un itinéraire de visite. Passage obligatoire par la cour. Pas de passage dallé (le cheminemenl est difficile). Presence de marches supplémentaires à différents endroits du sile pour compenser des ruptures de ni, Les "isites sont organisées autour de plusieurs ailes dans le bâtiment

, Crandt: rut:-NanC, vol.64

~. &apos;iit&apos;i&apos;-36, . Sc&apos;rgem-blanjon·, and . Nanc, Entrée principale: l'accès à l'cttrée n'est pas de plain pied. Existence d'un seuil de porte de 16 cm La porte d'cntr6e est composêc d'un seul bauant d'une largeur de passage de 100 cm

. Accu, il : aucun accueil spécifique

, Ilt : site sur plusieurs niveaux; pas d'ascenseur; le sol est cn parquet cire; les escaliers sont en bois. Les escaliers principaux sont de forme classique, Chrmim'llI(,llt intl'rieur du baliml

, Dans les étages Je passage des salles n'est pas de plain-pied. Les ruptures de niveaux entre les pièces sonl compensées par des petites cages d'escaliers. Les marches ont une hauteur entre 14 ct 17 cm scion les escaliers

, Le sens d'ouverture se fait vers l'intérieur. Le niveau d'éclairage est suffisant. En fonction des toilettes l'approche se fait de façon frontale. Les toilettes sont munies de barres d'appui horizontales, Hauteur depuis le sol 60 cm. l{emarques : possibilité de visites adaptées pour les personnes déficientes visuelles

, Un contraste en luminance est mesurée entre les quantités de lumière réfléchie par l'objet et par son support direct ou son environnement immédiat, ou entre deux éléments de l'objet. Si cet cet objet est moins lumineux, la . valeur de 70% doit être recherchée lors de la mise en oeuvre en réalisànt les mesures sur les revêtements neufs