, Récapitulatif des fichiers et des traitements, sensibles ou à risques, vol.3

, Place des caméras dans les chambres équipées du système de vidéovigilance résident ou son représentant peut s'opposer à l'activation du système de détection et, ANNEXE, vol.4

, Nous vous prions d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de nos meilleures salutations

, Droits et libertés des âgés. Lancement de l'expérimentation de la Charte de géolocalisation. Dossier de presse. Mars, p.21, 2014.

, Vieillir en restant actif. Cadre d'organisation

, Deuxième assemblée mondiale des Nations Unies sur le vieillissement. Madrid, Espagne, p.60, 2002.

C. Brutel, Projections de population à l'horizon 2050 : un vieillissement inéluctable. Insee, division Enquêtes et études démographiques, p.4

A. J. Campbell, J. Reinken, B. C. Allan, and G. S. Martinez, Falls in old age: a study of frequency and related clinical factors, Age and Ageing, vol.10, issue.4, pp.264-270, 1981.

J. W. Rowe and R. L. Kahn, Successful aging, The Gerontologist, vol.37, pp.433-440, 1997.

, Healthy aging. A challenge for Europe, p.228, 2006.

, Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes. La loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement. Dossier de presse, vol.11, 2016.

. G. Legifrance and . Fr, Le service public de la diffusion du droit

, décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement

, Centre des médias. Les chutes. Aide mémoire n° 344. Octobre, 2012.

K. Hauer, Systematic review of definitions and methods of measuring falls in randomised controlled fall prevention trials, Age and Agein. Januray, vol.35, issue.1, pp.5-10, 2006.

, Prévention des chutes accidentelles chez la personne âgée. Recommandations pour la pratique clinique. Argumentaire. Novembre, p.69, 2005.

, des Etudes, de l'Evaluation et des Statistiques. Les places dans les établissements pour personnes âgées en, pp.1-8, 2001.

H. Blain and A. Blain, Rôle des médicaments dans les chutes des sujets âgés : Aspects épidémiologiques, La pesse médicale, p.29, 2000.

M. Jacquetton, M. Verot, and . Ars, Agence Régionale de la Santé. Les chutes : La prévention des chutes, Réunions départementales ARS/EHPAD. Bourgogne. Octobre, p.24, 2013.

, HAS : Haute Autorité de Santé. Recommandations de bonnes pratiques professionnelles

, Evaluation et prise en charge des personnes âgées faisant des chutes répétées, p.76, 2009.

A. Gentric, F. Duquesne, and A. Graziana, L'accueil gérontologique médico-social aux urgences : une alternative à l'hospitalisation des personnes âgées en médecine ? La revue de médecine interne, Février, vol.19, 1998.

B. Fromage, Représentation de soi chez des sujets âgés chuteurs et non chuteurs

L. E. 'encéphale and . Masson, Novembre, p.31, 2005.

. G. Legifrance and . Fr, Le service public de la diffusion du droit

, Haut Conseil de la Santé publique, Evaluation des objectifs de la loi du 9, pp.233-235, 2004.

. Drees, Direction de la Recherche, des Etudes, de l'Evaluation et des Statistiques. L'état de santé de la population en France : Indicateurs associés à la loi relative à la politique de santé publique, p.232, 2008.

. Ministère-de-la-santé and . Des-solidarités, Ministère délégué à la Sécurité Sociale, aux Personnes âgées, aux Personnes handicapées et à la famille. Ministère de le Jeunesse, des Sports et de la Vie associative. Plan national « bien vieillir, vol.35, 2007.

. Inpes, Institut National de Prévention et d'Education pour la Santé. Prévention des chutes chez les personnes âgées à domicile. Référentiel de bonnes pratiques, p.156, 2005.

W. Tinettime and . Cs, Falls injuries due to falls and risk of admission to a nursing home, N Engl J Med, pp.79-84, 1997.

L. Rubenstein, Falls in older people : epidemiology, risk factors, and strategies for prevention, Age Ageing, vol.35, issue.2, 2006.

K. Rapp and C. Becker, Hip fractures in institutionalized elderly people: incidence rates and excess mortality, JBone Miner Res, vol.23, pp.25-31, 2008.

K. Rapp and S. E. Lam, Fractures after nursing home admission: incidence and potential consequences, Osteoporos Int, vol.20, pp.75-83, 2009.

J. Podvin-deleplanque, D. Dreuil, and D. Huvent, Prévention des chutes en EHPAD. La revue de gériatrie, Juin, 2015.

, Direction Générale de la Santé, Direction Générale de l

. Française-de-gériatrie and . De-gérontologie, Les bonnes pratiques de soins en établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, vol.115, 2007.

A. Fourcade, La prévention des chutes des résidents d'EHPAD dans le département de l'Ain. HAS :Ecoles des Hautes Etudes de Santé Publique. Filière de formation des médecins inspecteurs de santé publique, p.34, 2011.

, SFTAG : Société Française des Technologies pour l'Autonomie et de Gérontechnologie

, Statuts de la SFTAG tels qu'amendés suite à l'assemblée générale extraordinaire du 28

V. Rialle, Technologies nouvelles susceptibles d'améliorer les pratiques gérontologiques et la vie quotidienne des malades âgés et de leur famille, p.74, 2007.

F. Serrière and . Silver-eco, Marché des seniors et boomers. Guide 2016. Global Aging times, vol.391, 2016.

H. Blain, M. Léglise, and P. Bernard, Living Lab MACVIA Equilibre et prévention des chutes, La Presse Médicale. Elsevier Masson. Novembre, 2015.

M. F. Lixon and . Silver-eco, Technologies de détection de chutes des personnes âgées

Y. Fouquet, A. C. Marmilloud, and V. Chirié, Technologies pour la détection et l'alerte en cas de chute: état des lieux, limites et recommandations pour leur accompagnement et amélioration. Terminal, p.116, 2015.

E. Roig, Le rôle et les pouvoirs de la CNIL. Vie pratique. Droit-finances.net. Octobre, vol.2, 2014.

, CNIL: Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. La CNIL en France. Les missions

. Silvereco and . De-la-silver-economie, La CNIL étudie les bracelets électroniques pour personnes âgées également utilisés pour surveiller les salariés. 26 juillet, 2010.

, Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 : introduction et grands principes. Janvier, vol.9, 2004.

. Les-infostrateges and . Com, Les données à caractère personnel

. G. Legifance and . Fr, Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés

. G. Legifrance and . Fr, Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés

, CNIL : Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Déclarer à la CNIL un fichier ou un traitement de données personnelles. Guide pratique, Juillet, vol.23, 2006.

. Wikipedia and . Foug,

. Est-républicain and T. En-loraine, Rubrique société. La ministre inaugure l'EHPAD de Foug. 30 mai 2015

. Inpes, Prévention des chutes chez les personnes âgées vivant à domicile. Référentiel de bonnes pratiques, p.156, 2005.