Le temps et le droit forestier

Résumé : Si l'on pose la question : « Qu'est-ce que le temps ? », la célèbre réponse de saint Augustin vient à l'esprit : « Qu'est-ce donc que le temps ? Si personne ne me le demande, je le sais ; mais si on me le demande et que je veuille l'expliquer, je ne le sais plus ». En fait, comme nous allons le voir, la notion de temps englobe plusieurs acceptions. La mesure du temps est le préalable à toute tentative d'apprivoisement de la durée afin d'y inscrire ses actes. Cette appropriation est cependant sélective : seul le temps estimé est retenu (celui qui est susceptible de mesure) et le temps extérieur à l'action est écarté. L'approche du temps par la pensée juridique est profondément ancrée dans l'observation du réel. Le droit se réfère au temps vécu quotidiennement, celui des saisons, des calendriers, des horloges. Le temps y est ainsi considéré comme une durée à laquelle on a apposé des bornes (limites ou repères) dans le dessein d'y insérer toute l'activité judiciaire et plus spécialement tout acte juridique. La foi en la valeur constitutive du temps est le fondement même de la coutume : c'est l'écoulement d'un long temps associé au consentement de tous qui légitime le droit coutumier, indépendamment de tout recours à la loi. L'épreuve du temps ancre la tradition juridique. Ce procédé se manifeste aussi bien en droit public qu'en matière de procédure ou de droit privé. Rome laisse au passage du temps le soin d'accomplir son oeuvre créatrice ou destructrice. Toute intervention directe de l'organe légitimement en mesure de modifier ou supprimer une règle est évitée. Le dualisme entre conservatisme et innovation cache donc une utilisation réfléchie du temps. La désuétude de la vieille règle justifie le bien-fondé de la nouvelle, bien que la nouveauté n'est pas présentée comme une création, mais comme une évolution, une mutation opérée par le temps et la pratique. L'épreuve du temps opère donc une sélection naturelle : la mesure la plus adaptée à l'époque s'impose et l'ancienne règle tombe d'elle-même. Toute volonté d'appropriation de la durée implique une lutte incessante du droit contre l'influence restrictive du temps. L'analyse préalable du vocabulaire dans les sources littéraires et juridiques confirme le désir de conquérir la durée. Le temps juridique est une notion complexe, aux multiples nuances. Long pour arriver à maturation, le droit nécessite durée et constance dans son application, pour être connu de tous et appliqué. En même temps, le droit impose parfois des délais d'intervention très courts : la complexité des règles de procédure, notamment en matière de respect des délais est là pour le rappeler aux praticiens du droit tous les jours. Le droit forestier combine cette double articulation : il suppose d'une part de mettre en place des règles et des principes d'administration et de gestion de la forêt propres à favoriser la croissance des arbres et la fourniture régulière de bois, ce qui suppose de prendre en considération plusieurs dizaines, voire centaines d'années. En même temps, la connaissance technique ou les contraintes humaines, politiques et/ou climatiques imposent des adaptations régulières. Parallèlement, il doit imposer des délais parfois très courts aux agents forestiers pour réagir aux attaques et autres malversations délictuelles qu'ils peuvent constater. Bibliographie (extraits) ; Saint Augustin, Confessions, livres VIII-XIII, (« Quid ergo tempus ? Si nemo ex me quareat, scio ; si quaerenti explicare velim, nescio », livre XI, p. 14).. E. Chevreau, Le temps et le droit : la réponse de Rome. L'approche du droit privé.
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Contributor : François Lormant <>
Submitted on : Monday, July 1, 2019 - 11:31:55 AM
Last modification on : Tuesday, July 2, 2019 - 1:47:59 AM

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François Lormant. Le temps et le droit forestier. 129e Congrès national des sociétés historiques et scientifiques, CTHS, Jun 2004, Besançon, France. ⟨hal-02169438⟩

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