Fonctionnement du système de prise en charge des maladies professionnelles : comparaison France - Espagne - Université de Lorraine Accéder directement au contenu
Thèse Année : 2001

Functioning of occupational disease compensation system: comparison France - Spain

Fonctionnement du système de prise en charge des maladies professionnelles : comparaison France - Espagne

Carmen Otero Sierra
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 761912
  • IdRef : 156277417

Résumé

Non disponible / Not available
Les maladies professionnelles (MP) sont, avec les accidents du travail, les seuls indicateurs disponibles pour évaluer les conséquences des expositions professionnelles sur la santé des salariés. L'Union européenne tente d'harmoniser le système de prise en charge des salariés et les procédures des États membres pour disposer des statistiques comparables. Ce travail compare les systèmes de prise en charge des MP entre la France et l'Espagne. Il porte sur les aspects normatifs et sur le fonctionnement sur le terrain avec des enquêtes épidémiologiques réalisées conjointement en Lorraine (France) et en Aragon (Espagne) sur des salariés ayant une MP reconnue, des salariés en consultation de pathologie professionnelle, des médecins du travail, des médecins généralistes, des employeurs, et des comités d'hygiène, sécurité et conditions de travail. En Espagne la déclaration de MP est une obligation de l'employeur, alors qu'en France, c'est un droit du salarié. Les tableaux des MP sont différents, et en France, il est possible de reconnaître une maladie hors tableau. Les statistiques publiées ne sont pas directement comparables. La plupart des partenaires médico-sociaux des deux pays déclarent ne pas avoir de connaissances suffisantes sur le système. Ils sont unanimes sur le rôle pivot du médecin du travail. Le suivi post-professionnel est jugé important. Les conséquences des MP pour les salariés sont souvent le licenciement et un changement de postes. Malgré des différences dans les systèmes en France et en Espagne, les partenaires médico-sociaux impliqués dans les deux pays ont une problématique commune et une convergence de vue sur le système. Ils souhaitent recevoir des informations sur les MP. Ces observations invitent à faire des campagnes d'information et de sensibilisation pour la prévention des risques au travail dirigées vers les différents collectifs impliqués.
Fichier non déposé

Dates et versions

tel-01747023 , version 1 (29-03-2018)

Identifiants

  • HAL Id : tel-01747023 , version 1

Accès intranet

Citer

Carmen Otero Sierra. Fonctionnement du système de prise en charge des maladies professionnelles : comparaison France - Espagne. Médecine humaine et pathologie. Université Henri Poincaré - Nancy 1, 2001. Français. ⟨NNT : 2001NAN10282⟩. ⟨tel-01747023⟩
105 Consultations
0 Téléchargements

Partager

Gmail Facebook X LinkedIn More