Le dialogue social. L’avènement d’un modèle?
Résumé
« Dialogue social » : voilà l’un des maîtres-mots des réformes du droit du travail – en France mais également dans d’autres pays. Si le concept n’est pas nouveau, il n’a cessé d’être invoqué par les pouvoirs publics au cours de ces dernières décennies. N’y aurait-il là qu’une illusion, voire une mystification ? Ce serait en sous-estimer la force intrinsèque, les potentialités et, plus fondamentalement, la prétention paradigmatique. Ne convient-il pas, aujourd’hui, de prendre au sérieux cette idée, en cherchant à saisir les contours du modèle qu’elle esquisse et à évaluer dans quelle mesure celui-ci contribue à renouveler notre droit du travail voire, au-delà, notre système de relations professionnelles ?
En quoi ce modèle consiste-t-il ? Telle est la question fondamentale, qu’il s’agit de déplier. Que signifie, d’abord, cette référence au dialogue ? D’où vient-elle ?
Qu’implique-t-elle ? Quelles conceptions se fait-on du dialogue social ? Quels en sont les figures et visages ? Inévitablement, ces interrogations en font surgir une autre, tout aussi centrale : de ce modèle, quels sont – et/ou quels doivent être – les acteurs ? Quelle place les syndicats s’y voient-ils réserver ?
Assurément, un tel modèle mérite d’être pensé pour lui-même. S’il relève du registre des représentations, son accomplissement se joue sur un autre terrain : celui de l’action. Appréhender ce modèle de dialogue social implique aussi, dès lors, d’en envisager les concrétisations dans une perspective pragmatique.
C’est alors que surgit la problématique incontournable des dynamiques d’un tel modèle. Ces dynamiques, il faut les appréhender dans leur réalité, dans leur effectivité. Pour ce faire, le regard doit porter dans plusieurs directions. Quelles sont les transformations à l’oeuvre s’agissant de la représentation des salariés ?
La négociation collective se révèle-t-elle, quant à elle, (vraiment) heuristique, créative, en particulier au niveau de l’entreprise ? N’apparaît-il pas nécessaire de jauger ce modèle à l’aune de son appropriation par les acteurs, de son aptitude à affronter les défis de notre temps (nouvelles technologies, nouvelles formes d’emploi, transition écologique, etc.) et de sa capacité à se régénérer ?
Ainsi l’hypothèse de l’avènement d’un modèle de dialogue social s’évalue-t-elle.
Cet ouvrage s’inscrit dans le cadre du programme de recherche ANR sur « l’avenir du droit du travail », réalisé en France sous la responsabilité scientifique du professeur Frédéric Géa.