Pierre Tifine. Contrôle de l’étude de danger devant figurer dans les dossiers de demande de mise en service d’une installation classée, note sur CAA Nancy, 10 mars 2016, n° 15NC01343, Cne de Dannemarie.
Les Petites Affiches, 2017, pp.18.
⟨hal-03113776⟩